Aymeri De Montesquiou
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aymeri de MONTESQUIOU
Objet:
de son mandat de sénateur
en application de l'article LO 136-1 du code électoral
JORFTEXT000030717599
(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 2015
14/06/2015
De:
Aymeri de Montesquiou
sénateur du Gers
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808136
(source JORF)
charge
22 Janvier 2005
22/01/2005
De:
de Montesquiou (Aymeri)
maire de Marsan (Gers)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000757009
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1998
19/11/1998
De:
Aymeri de Montesquiou
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000195260
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
Aymeri de Montesquiou
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000737221
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1995
23/09/1995
