Aymeri de Montesquiou


De: Aymeri de MONTESQUIOU
Objet:
de son mandat de sénateur
en application de l'article LO 136-1 du code électoral
cessation de fonction
14 Juin 201514/06/2015
De: Aymeri de Montesquiou
sénateur du Gers
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
charge
22 Janvier 200522/01/2005
De: de Montesquiou (Aymeri)
maire de Marsan (Gers)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Aymeri de Montesquiou
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Aymeri de Montesquiou
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
23 Septembre 199523/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.